Sélectionner une page

Le Droit est un vaste ensemble normatif, alimenté par de nombreuses sources. Hans Kelsen, juriste autrichien du XXe siècle, théorise la hiérarchie des normes, afin d’améliorer la lisibilité et l’ordonnancement du droit interne.

Au sommet de la hiérarchie des normes internes (au plus haut de ce schéma) se trouvent la Constitution et son bloc de constitutionnalité. De là, découlent toutes les autres normes : chaque source inférieure doit être conforme à celles situées en amont (les normes supérieures).

Découvrez la hiérarchie des normes en droit interne en schéma.

Une infographie réalisée par Inès Stanojevic.

Un grand merci à Olivier Renaudie, Professeur de l’Université Paris 1 – Panthéon – Sorbonne, pour son aide précieuse.

Droit en schémas Hiérarchie des normes Hans Kelsen

Cliquez sur l’image pour l’agrandir.

Pour en savoir plus sur les sources du droit administratif, découvrez le schéma qui y est consacré en cliquant ici.

 

Sources :

Introduction générale au droit, F.Terré, N.Molfessis, Ed. Dalloz, Coll. Précis, 2019

Introduction générale au droit, P.Courbe, J.-S. Bergé, Dalloz Coll. Mémentos 2019

– Vie publique, Quels les différents types de lois ? [en ligne]. Disponible sur : https://www.vie-publique.fr/fiches/19510-quels-sont-les-differents-types-de-lois