Le Parlement est l’une des principales institutions en France. Institué dès la Révolution de 1789, sa forme, son système électoral et ses pouvoirs ont évolué au fil des décennies et des régimes politiques.
La Constitution du 4 octobre 1958, créant la Ve République, institue un Parlement bicaméral, c’est-à-dire composé de deux assemblées : le Sénat et l’Assemblée nationale. Contrairement à une idée reçue, le Parlement n’est pas uniquement chargé de voter la loi.
Découvrez, à travers ce schéma, l’importance du Parlement et ses attributions, essentielles au bon fonctionnement de l’Etat.
Une infographie réalisée par Inès Stanojevic.
Cliquez sur l’image pour l’agrandir.
Sources :
- Fiches d’orientation Dalloz : le Parlement, juin 2020
- Droit Constitutionnel, L. Favoreu, P. Gaïa, et al., Dalloz 2019, Ed. 22, Coll. Précis
- Droit Constitutionnel, É. Oliva, S. Giummarra, Sirey 2017, Coll. Aide-Mémoire Sirey
- K.El Hadj, S.Lehmann, Comment les élections sénatoriales fonctionnent-elles ?, Le Monde.fr, 21 septembre 2017. Disponible sur : https://www.lemonde.fr/elections-senatoriales/video/2017/09/21/comment-les-elections-senatoriales-fonctionnent-elles_5189190_5183390.html
